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Diaporama présentation comité ressource eau 27072022
02/08/2022
Fiche signalement atteintes milieux aquatiques 2022
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ARP 2022-0728 : usage de l'eau
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Préfecture de la Savoie - Arrêté Réglementaire Permanent du Lac d'Aiguebelette 2022
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30/12/2020
Tailles, quotas et périodes d'ouverture 2021
30/12/2020
Réglementation pêche dans le parc de la Vanoise
12/02/2020
Fiche de signalement atteintes aux Milieux Aquatiques
06/02/2020
Carnet de capture de la Sassière
27/05/2019
AP interdisant l'accès aux abords des ouvrages de l'aménagement hydroélectrique concédé de Brégnier-Cordon
20/04/2018
AP réglementant l'accès au lit des cours d'eau de l'Isère et du Doron de Bozel jusqu'à leur confluence et l'activité halieutique et des sports d'eaux vives
20/04/2018
AP_Isère_Accès interdiction Isére entre Aigueblanche et la Bâthie - 18 janvier 2000
20/04/2018
AP - interdiction Isére entre la Bâthie et Gilly sur Isère - 18 janvier 2000
20/04/2018
Arrêté relatif à la sécurité des personnes aux abords des ouvrages hydroélectriques réglementant l'accès à certains secteurs de l'Arc en vallée de Maurienne
20/04/2018
Carnet de captures de la retenue de la Sassière
17/01/2018
Carnet de capture brochets - Lac de Grésy-sur-Isère
16/01/2018
Barèmes des montants transactionnels appliqués par la Fédération en fonction des infractions
05/06/2017
Carnet de capture simplifié du Lac du Bourget pour les pêcheurs n'ayant pas besoin d'acquitter la cotisation bateau (pêche à 1 ligne de 2 hameçons ou 3 mouches artificielles)
05/06/2017
Préfecture de la Savoie - Arrêté d'interdiction de commercialisation et consommation de l'omble chevalier, de l'anguille, de la brème, de la tanche et des gardons de +de 10cm du lac du Bourget
05/06/2017
